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Dernière mise à jour : 30 octobre 2026

1. Éditeur du site

Le site www.caisson-acoustique-groupe-froid.fr est édité par Le Refuge Digital, micro-entreprise de Gaetan Martinon, entrepreneur individuel (EI).
Siège : Avenue de la gare, 74170 Saint-Gervais-les-Bains, France
SIREN : 814 874 897 – SIRET : 814 874 897 00018
RCS : 814 874 897 R.C.S. Annecy
TVA intracommunautaire : FR51814874897
E-mail : contact@caisson-acoustique-groupe-froid.fr
Téléphone : 07 44 91 83 86

Directeur de la publication et responsable de la rédaction : Gaetan Martinon

2. Hébergement

Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis – vercel.com

3. Nature du service

Ce site est un service de mise en relation. L'éditeur ne fabrique pas et n'installe pas de caissons acoustiques : les demandes sont transmises à des entreprises spécialisées, qui rémunèrent l'éditeur pour cette mise en relation. Voircomment fonctionne le service. Les informations techniques et réglementaires publiées sont fournies à titre indicatif et ne remplacent pas l'étude d'un professionnel.

4. Propriété intellectuelle

Les textes, schémas et la structure du site sont la propriété de Le Refuge Digital. Toute reproduction totale ou partielle sans autorisation préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies d'illustration proviennent d'Unsplash et sont utilisées selon la licence Unsplash ; leur auteur est crédité sous chaque image. Elles représentent des équipements, pas des réalisations des entreprises partenaires. Si vous estimez qu'un contenu porte atteinte à vos droits, écrivez à contact@caisson-acoustique-groupe-froid.fr : il sera retiré dans les meilleurs délais.

5. Liens hypertextes

La création de liens vers ce site est libre. Les liens vers des sites tiers ne valent pas validation de leur contenu, sur lequel l'éditeur n'exerce aucun contrôle.

6. Données personnelles

Responsable de traitement : Le Refuge Digital (Gaetan Martinon). Les informations saisies dans le formulaire de demande sont utilisées pour traiter votre demande et, avec votre consentement exprès, transmises aux entreprises spécialisées retenues pour votre projet afin qu'elles vous recontactent. Base légale : votre consentement.

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